Termes et Conditions

Termes et Conditions pour ASSOCIATION ARTE MARE

1. Acceptation des termes

En accédant ou en utilisant une partie quelconque du site Web de l’ASSOCIATION ARTE MARE, vous acceptez d’être lié par les présents Termes et Conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site Web.

2. Utilisation du site Web

Le site Web est fourni à des fins d’information et d’éducation uniquement. L’ASSOCIATION ARTE MARE ne fait aucune déclaration ou garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, concernant l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, l’adéquation ou la disponibilité du site Web ou des informations, produits, services ou graphiques connexes contenus sur le site Web à quelque fin que ce soit. Votre utilisation du site Web est à vos propres risques.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site Web, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, les graphiques, les logos et les images, est la propriété de l’ASSOCIATION ARTE MARE ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer, modifier ou afficher tout contenu du site Web sans le consentement écrit préalable de l’ASSOCIATION ARTE MARE.

4. Limitation de responsabilité

En aucun cas, l’ASSOCIATION ARTE MARE ne sera responsable des dommages (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d’une interruption d’activité) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site Web, même si l’ASSOCIATION ARTE MARE a été informée de la possibilité de tels dommages.

5. Droit applicable

Les présents Termes et Conditions seront régis et interprétés conformément aux lois de [État/Pays].

6. Modifications des termes

L’ASSOCIATION ARTE MARE se réserve le droit de modifier les présents Termes et Conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après la publication des Termes et Conditions révisés sur le site Web.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présents Termes et Conditions, veuillez nous contacter à paulfowlera33@gmail.com.